Cristal Swarovski Galerie Conditions Generales

CONTENUS PRODUITS PAR L’UTILISATEUR

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

1. Admissibilité

Les contenus produits par l’Utilisateur peuvent être créés et partagés avec (par marquage) / transférés vers le site Web par toute personne : a) âgée de 18 ans au moins (ou ayant atteint au moins l’âge de la majorité dans son pays de résidence) ; et b) n’ayant pas acheté de matériel dans le but d’utiliser le site Web.

2. Propriétaire du site Web

Swarovski Crystal Online AG, Alte Landstrasse 411, 8708 Männedorf, Suisse, ("Propriétaire") au nom de Swarovski Aktiengesellschaft, Dröschistrasse 15, 9495 Triesen, Fürstentum Liechtenstein.

3. Acceptation des présentes Conditions générales d’utilisation

En accédant à ce site Web, l’Utilisateur accepte pleinement et inconditionnellement les présentes Conditions générales d’utilisation et les décisions du Propriétaire, qui sont sans appel et sont exécutoires pour toute question relative au site Web.

4. Accès au site Web

Le site Web est accessible à l’adresse www.swarovski.com/followthelight/SPARKDELIGHT

Uploading/Tagging User Generated Content can be done:

4.1. Via les plates-formes de médias sociaux :

Le Propriétaire n’accepte aucune responsabilité au regard de l’utilisation d’une des plates-formes de médias sociaux énoncées ci-dessous. Les Conditions générales d’utilisation de la plate-forme de médias sociaux concernée s’appliquent.

Instagram : Le marquage de contenus générés par l’Utilisateur sur Instagram nécessite la possession d’un compte Instagram distinct. Les possesseurs enregistrés d’un compte Instagram doivent accepter les Conditions générales d’utilisation d’Instagram (dont une copie est disponible à l’adresse http://instagram.com/about/legal/terms/) et la Politique de confidentialité d’Instagram (dont une copie est disponible à l’adresse http://instagram.com/about/legal/privacy/).

En tant que possesseurs enregistrés d’un compte Instagram, les Utilisateurs doivent transférer et marquer une (ou des) image(s) (« l’Image ») avec le mot-dièse « #Swarovski » pour le partager avec le Propriétaire et/ou sur le site Web du Propriétaire.

Via Twitter : Le marquage de contenus générés par l’Utilisateur sur Twitter nécessite la possession d’un compte Twitter distinct. Les possesseurs enregistrés d’un compte Twitter doivent accepter les Conditions générales d’utilisation de Twitter (dont une copie est disponible à l’adresse https://twitter.com/tos) et la Politique de confidentialité de Twitter (dont une copie est disponible à l’adresse https://twitter.com/privacy).

En tant que possesseurs enregistrés d’un compte Twitter, les Utilisateurs doivent transférer et marquer une (ou des) image(s) (« l’Image ») avec le mot-dièse « #Swarovski » pour le partager avec le Propriétaire et/ou sur le site Web du Propriétaire.

Via Tumblr : Le marquage de contenus générés par l’Utilisateur sur Tumblr nécessite la possession d’un compte Tumblr distinct. Les possesseurs enregistrés d’un compte Tumblr doivent accepter les Conditions générales d’utilisation de Tumblr (dont une copie est disponible à l’adresse https://www.tumblr.com/policy/en/terms-of-service) et la Politique de confidentialité de Tumblr (dont une copie est disponible à l’adresse https://www.tumblr.com/policy/en/privacy).

En tant que possesseurs enregistrés d’un compte Tumblr, les Utilisateurs doivent transférer et marquer une (ou des) image(s) (« l’Image ») avec le mot-dièse « #Swarovski » pour le partager avec le Propriétaire et/ou sur le site Web du Propriétaire.

4.2. Sur le site Web :

L’Utilisateur dispose des possibilités suivantes pour transférer des contenus produits par l’Utilisateur sur le site Web :

Via l’application du site Web : Pour transférer des contenus produits par l’Utilisateur sur le site Web, l’Utilisateur doit suivre les instructions fournies sur le site Web. En outre, l’utilisateur doit fournir certaines informations sur demande. L’Utilisateur peut uniquement fournir des informations exactes, complètes et actuelles.

L’identifiant utilisateur permet à l’Utilisateur d’accéder à son compte personnel sur le site Web. L’Utilisateur ne peut autoriser aucune autre personne à consulter ou utiliser son compte personnel ou son identifiant utilisateur. L’Utilisateur est responsable de toutes les activités associées à son compte personnel ou son identifiant utilisateur.

Toutes les informations fournies par l’utilisateur au Propriétaire par l’intermédiaire du site Web seront traitées conformément à la Politique de confidentialité du Propriétaire, disponible à l’adresse suivante : www.swarovski.com/dataprotection.

Via Facebook : Le transfert de contenus générés par l’Utilisateur via Facebook nécessite la possession d’un compte Facebook distinct. Les possesseurs enregistrés d’un compte Facebook doivent accepter les Conditions générales d’utilisation de Facebook.

Les utilisateurs doivent s’enregistrer sur Facebook pour obtenir un compte personnel. La création d’un compte personnel Facebook est gratuite et peut être effectuée sur le site Web www.facebook.com. Pour créer un compte Facebook, les Utilisateurs doivent accepter les Conditions générales d’utilisation de Facebook (dont une copie est disponible à l’adresse http://www.facebook.com/legal/terms) et la Politique de confidentialité de Facebook (dont une copie est disponible à l’adresse https://www.facebook.com/privacy/explanation).

5. Directives relatives aux contenus

Les Utilisateurs ne sont pas tenus d’acheter ou de représenter les produits ou les services du Propriétaire dans leurs Images. Les Utilisateurs doivent s’assurer que leurs Images sont conformes aux directives et restrictions relatives aux contenus définis ci-dessous (collectivement, les « Directives et Restrictions »). En transférant des contenus produits par l’Utilisateur, les Utilisateurs acceptent que le Propriétaire puisse, à son entière discrétion, supprimer toute Image du site Web si le Propriétaire estime, à son entière discrétion, qu’une Image n’est pas conforme aux Directives et Restrictions. Le Propriétaire examinera les Images associées aux contenus produits par l’Utilisateur.

Directives et Restrictions

Les Images doivent être entièrement conformes aux Directives et Restrictions pour être transférées :

Directives techniques. Les Images doivent toutes :

Être fournies dans un format reconnu par le site Web ; et Directives relatives au contenu.

Les Images ne doivent pas :

Comporter des contenus de nature à enfreindre ou transgresser les droits d’autrui et notamment, sans limitation, les droits au respect de la vie privée, de publicité ou de propriété intellectuelle, ni constituer une violation des droits d’auteur ;

Dénigrer le Propriétaire ou toute autre personne ou partie ;

Contenir des noms de marques ou des marques de commerce autres que celles détenues par le Propriétaire, pour lesquelles l’Utilisateur dispose d’une licence d’utilisation limitée dans le cadre de leur intégration à son Image ;

Contenir des images, des œuvres artistiques ou tout autre matériel protégé par le droit d’auteur et n’ayant pas été créés par l’Utilisateur ;

Contenir du matériel indécent, obscène, haineux, délictuel, diffamatoire ou calomnieux (et notamment, sans limitation, des scènes de nudité, d’actes sexuels, des images ou un langage choquants, ou tout autre comportement ou acte offensant) ;

Contenir du matériel inapproprié pour le site Web (et notamment, sans limitation, des représentations de signes/symboles de groupe, d’armes, de violence, de menaces de violence, d’alcool, de drogues ou tout autre comportement ou acte inapproprié) ;

Comporter des contenus promouvant le sectarisme, le racisme, la haine ou la violence physique à l’encontre d’un groupe ou d’un individu, ou la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l’orientation sexuelle ou l’âge ;

Représenter la consommation d’alcool, qu’elle soit modérée ou non ;

Divulguer des plaques d’immatriculation, des numéros de téléphone, des adresses personnelles (physiques ou électroniques) ou autre renseignement susceptible d’être personnellement identifié par une personne quelconque (que cette dernière soit ou non l’Utilisateur)

et Contenir du matériel illégal, en violation des lois ou des réglementations en vigueur dans un pays (ou dans une partie de ce dernier) dans lequel l’Image a été réalisée, ou contraire à celles-ci.

L’Utilisateur doit obtenir de tous les individus qui apparaissent dans les contenus transférés (le cas échéant) l’autorisation préalable d’exploiter leur nom et leur image, et d’accorder les droits énoncés dans les présentes. S’il y est invité, l’Utilisateur doit être en mesure de fournir ces autorisations dans un format acceptable pour le Propriétaire.

6. Droits de propriété intellectuelle

Pour tous les Utilisateurs : SANS LIMITATION DES DISPOSITIONS GÉNÉRALES DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION, L’UTILISATEUR ACCEPTE DE CONCÉDER, DE TRANSFÉRER, DE TRANSMETTRE ET D’ATTRIBUER AU PROPRIÉTAIRE L’INTÉGRALITÉ DES DROITS RELATIFS AU TRANSFERT DES CONTENUS PRODUITS PAR L’UTILISATEUR, À TOUTES LES ŒUVRES DÉRIVÉES, AINSI QUE TOUS LES RENOUVELLEMENTS ET PROLONGEMENTS DES DROITS D’AUTEUR RELATIFS À TOUTES CES ŒUVRES (ET NOTAMMENT LE DROIT DE PROTÉGER LES ENREGISTREMENTS DE DROITS D’AUTEUR AFFÉRENTS) POUR UNE DURÉE INDÉFINIE (OU POUR LA DURÉE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, MAIS EN AUCUN CAS POUR UNE PÉRIODE INFÉRIEURE À DIX (10) ANS) ET NOTAMMENT, SANS LIMITATION, LES DROITS D’EXPLOITATION DES CONTENUS PRODUITS PAR L’UTILISATEUR À TOUTES LES FINS ET SUR TOUS LES SUPPORTS EXISTANTS OU À VENIR, À L’ÉCHELLE MONDIALE. EN TRANSFÉRANT DES CONTENUS PRODUITS PAR L’UTILISATEUR VERS LE SITE WEB, L’UTILISATEUR ACCEPTE ÉGALEMENT DE RENONCER, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, À TOUS LES DROITS MORAUX QUI LUI SONT CONFÉRÉS OU RELATIFS AUX CONTENUS PRODUITS PAR L’UTILISATEUR FOURNIS PAR L’UTILISATEUR, DANS QUELQUE PAYS QUE CE SOIT. L’Utilisateur accepte en outre d’aider le Propriétaire dans la constitution de tous les dossiers, enregistrements ou autre documentation nécessaire pour réaliser et optimiser la cession et le transfert des droits. Si l’Utilisateur ne peut transférer et céder les droits relatifs aux contenus produits par l’Utilisateur évoqués dans la présente section, l’Utilisateur concède au Propriétaire un droit et une licence non exclusifs, mondiaux, gratuits, irrévocables, perpétuels (ou, si la notion de perpétuité est interdite par la loi, pour la durée maximale permise par la loi, mais en aucun cas pour une période inférieure à dix (10) ans), de présentation, d’exécution, de modification, d’adaptation, de reproduction, d’encodage, de stockage, de copie, de transmission, de publication, d’affichage, de diffusion, d’exposition et/ou de toute autre utilisation ou réutilisation (sans limitation de la date ou du nombre d’utilisations) des contenus produits par l’Utilisateur, en totalité ou en partie, et de toutes les œuvres connexes, et notamment à des fins promotionnelles ou publicitaires, sauf interdiction par la Loi.

7. Publicité

Sauf interdiction par la Loi, en transférant des contenus produits par l’Utilisateur, l’Utilisateur accepte que le Propriétaire et ses agents utilisent son nom, son portrait, sa photographie, sa voix, ses opinions et/ou le nom de sa ville et de son état à des fins promotionnelles sur tout support, à l’échelle mondiale, sans rémunération ni considération supplémentaire.

8. Garanties et Représentations

EN TRANSFÉRANT DES CONTENUS PRODUITS PAR L’UTILISATEUR, CHAQUE UTILISATEUR GARANTIT ET DÉCLARE : (a) DÉTENIR TOUS LES DROITS RELATIFS AUX CONTENUS PRODUITS PAR L’UTILISATEUR ET NOTAMMENT, SANS LIMITATION, L’IMAGE ET LES PERFORMANCES INHÉRENTES À CHAQUE CONTENU PRODUIT PAR L’UTILISATEUR ; (b) ÊTRE L’INDIVIDU REPRÉSENTÉ DANS LES CONTENUS PRODUITS PAR L’UTILISATEUR OU ALTERNATIVEMENT, AVOIR OBTENU DE CHAQUE PERSONNE APPARAISSANT DANS LES CONTENUS PRODUITS PAR L’UTILISATEUR L’AUTORISATION D’ACCORDER AU PROPRIÉTAIRE LES DROITS DÉCRITS DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION, ET POUVOIR CRÉER DES COPIES ÉCRITES DE CES AUTORISATIONS AFIN DE LES METTRE À LA DISPOSITION DU PROPRIÉTAIRE SI CELUI-CI EN FAIT LA DEMANDE ; (c) QUE LES CONTENUS PRODUITS PAR L’UTILISATEUR SONT UNE ŒUVRE ORIGINALE ET ONT ÉTÉ LÉGALEMENT OBTENUS ET CRÉÉS ; (d) QUE LES CONTENUS PRODUITS PAR L’UTILISATEUR N’ENFREIGNENT PAS LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, AU RESPECT DE LA VIE PRIVÉE OU DE PUBLICITÉ, NI AUCUN AUTRE DROIT LÉGAL OU MORAL D’UN TIERS QUELCONQUE ; ET (e) QUE LES CONTENUS PRODUITS PAR L’UTILISATEUR N’ENFREIGNENT PAS LES LOIS OU LES RÉGLEMENTATIONS EN VIGUEUR. L’Utilisateur indemnisera le Propriétaire, les Parties exonérées (telles que définies dans la Section 9 ci-dessous) et tout détenteur de licence du Propriétaire contre tous les dommages, réclamations, responsabilités et dépenses (et notamment les honoraires d’avocat et les frais juridiques raisonnables) résultant d’une violation de ces dispositions.

9. Exonération

En transférant des contenus produits par l’Utilisateur sur le site Web, l’Utilisateur accepte d’exonérer et de décharger de toute responsabilité le Propriétaire et les plates-formes de médias sociaux mentionnées à la Section 4 ci-dessus, ainsi que leurs filiales, sociétés affiliées, fournisseurs, distributeurs, agences de publicité et de promotion respectifs et leurs sociétés mères respectives, de même que les responsables, directeurs, employés et agents de ces entreprises (collectivement, les « parties déchargées ») contre toute plainte ou cause d’action résultant, de manière non limitative, de blessures corporelles, d’un décès, de dommages matériels ou d’une perte de propriété résultant de l’accès au site Web, dans toute la mesure permise par la Loi en vigueur. Selon la Loi en vigueur dans votre pays de résidence, il est possible que cette décharge ne s’applique pas aux réclamations contre le Propriétaire, ses représentants légaux ou ses auxiliaires d’exécution pour les dommages résultant de blessures corporelles, d’un décès, d’une préméditation ou d’une négligence grave du Propriétaire, de ses représentants légaux ou de ses auxiliaires d’exécution.

10. Conditions générales

Der Inhaber behält sich das Recht vor, die Website oder Teile davon zu löschen, zu sperren und/oder zu ändern. Der Inhaber behält sich das Recht vor, vom Benutzer erstellte Inhalte zu sperren oder zu löschen auszuschließen, wenn er nach seinem Dafürhalten, welches in seinem alleinigen Ermessen liegt, befindet, dass der Benutzer: a) in unzulässiger Weise die Zugangsprozesse oder die Funktion der Website manipuliert; b) gegen diese offiziellen Regeln oder sonstige Werbung verstößt; c) sich unsportlich verhält oder sonst wie störend auffällt oder d) die vom Benutzer erstellten Inhalte nicht für die Website geeignet sind. Jedweder Versuch einer Person, die rechtmäßige Funktion der Website zu untergraben, stellt einen potentiellen Verstoß gegen das Zivil- und Strafrecht dar, und für den Fall, dass es zu einem solchen Versuch kommt, behält sich der Inhaber das Recht vor, einer solchen Person gegenüber im weitestgehend gesetzlich zulässigen Umfang (einschließlich des Einklagens von Anwaltsgebühren) Schadensersatz und sonstige Ansprüche geltend zu machen. Das Versäumnis des Inhabers, eine der Bestimmungen dieser offiziellen Regeln gelten zu machen, stellt keinen Verzicht auf die Geltendmachung dieser Bestimmung dar.

11. Haftungsbeschränkung

Die von der Haftung befreiten Personen haften nicht für: (1) jedwede inkorrekten oder unrichtigen Informationen, unabhängig davon ob diese von dem Benutzer, beim Drucken, aufgrund von Rechtschreibfehlern oder sonstigen Fehlern oder durch jedwede Ausrüstung oder Programmierung, welche mit der Website zusammenhängt oder auf der Website verwendet wird, verursacht wurden; (2) technische Pannen jedweder Art, einschließlich, aber ohne hierauf beschränkt zu sein, Fehlfunktionen, Unterbrechungen, Trennungen von Telefonverbindungen oder Soft- bzw. Hardware; (3) die unbefugte Einflussnahme einer natürlichen Person auf den Zugangsprozess oder die Website; (4) Druck-, Rechtschreib- oder technische Fehler bzw. Computerfehlfunktionen oder Fehlfunktionen des Netzwerkes oder für menschliches Versagen, die bzw. das bei der Verwaltung der Website, dem Hochladen oder in jedweden mit der Website in Zusammenhang stehenden Unterlagen auftreten können bzw. kann; (5) verspätet zugestellte, verloren gegangene, unzustellbare, beschädigte oder gestohlene Postsendungen oder Inhalte; (6) Verletzungen der Gesundheit oder Sachbeschädigungen, die teilweise oder vollumfänglich, unmittelbar oder indirekt, durch den Zugang des Benutzers zur Website verursacht werden. Die von der Haftung befreiten Personen tragen keine Verantwortung für fehlgeleitete oder unzustellbare vom Benutzer erstellte Inhalte oder für technische Probleme, Fehlfunktionen von Computersystemen, Servern, Providern, Hardware/Software, verloren gegangene oder nicht länger zur Verfügung stehende Netzwerkverbindungen oder für fehlgeschlagene, unvollständige, verstümmelte oder verspätete Computer-Übertragungen oder einer Kombination von alledem. Die von der Haftung befreiten Personen tragen keine Verantwortung für jedwede unbefugte Nutzung des Zugangs durch Dritte.

12. Rechtsstreitigkeiten

Der Benutzer vereinbart in dem größtmöglichen gesetzlich zulässigen Umfang das Folgende: (1) jedwede Rechtsstreitigkeiten, Ansprüche oder Klagebegründungen, die sich aus oder im Zusammenhang mit den vom Benutzer erstellten Inhalten oder der Website ergeben, sind individuell und nicht durch eine Sammelklage beizulegen und unterliegen der ausschließlichen Zuständigkeit der Gerichte von Zürich, Schweiz; (2) jedwede Ansprüche, Urteile oder Verfügungen sind auf die tatsächlichen angefallenen Ausgaben zu beschränken, dies umfasst auch die für den Zugang zur Website oder das Hochladen der vom Benutzer erstellten Inhalte angefallenen Kosten, jedoch nicht die Begleichung von Anwaltsgebühren; und (3) dem Benutzer wird auf keinen Fall Schadensersatz für mittelbare Schäden, beiläufige Schäden oder Folgeschäden sowie jedwede anderen Schäden bzw. Schadensersatz mit Strafcharakter, zugesprochen werden, mit Ausnahme von tatsächlich von ihm eingegangenen Aufwendungen, und der Benutzer verzichtet hiermit auf sein Recht, die entsprechenden Ansprüche gegebenenfalls geltend zu machen, sowie auf die Möglichkeit, Schadensersatzansprüche zu vervielfachen oder zu erhöhen. Auf jedwede sich aus der Erstellung, Auslegung, der Gültigkeit und der Durchsetzbarkeit dieser offiziellen Regeln sowie der Rechte und Pflichten des Benutzers und des Inhabers im Zusammenhang mit der Website oder dem Hochladen der vom Benutzer erstellten Inhalte ergebenden Probleme oder Fragen findet das Recht des Kantons Zürich, Schweiz, Anwendung, mit Ausnahme der Regeln über die Rechtswahl oder von kollisionsrechtlichen Bestimmungen (unabhängig davon, ob diese Bestimmungen solche des Kantons Zürich, Schweiz, oder einer anderen Gerichtsbarkeit sind), deren Anwendung dazu führen würde, dass die Gesetze einer anderen Gerichtsbarkeit als derjenigen des Kantons Zürich, Schweiz, Anwendung finden würde, und ist dementsprechend auszulegen.

13. Personenbezogene Informationen des Benutzers

Sämtliche Informationen sind über die Website direkt an den Inhaber zu übermitteln. Sämtliche an den Inhaber übermittelten Informationen werden entsprechend der Datenschutzrichtlinien des Inhabers, die unter http://www.swarovski.com/dataprotection eingesehen werden können, verarbeitet.

Information, die über Social Media-Plattformen übermittelt werden, unterliegen der Datenschutzrichtlinie der Social Media-Plattform entsprechend Ziffer 4 oben. Die personenbezogenen Informationen des Benutzers werden für sämtliche Zwecke verwendet, die mit diesen Allgemeinen Geschäftsbedingungen im Einklang stehen. Das Land des Wohnsitzes des Benutzers räumt unter Umständen das Recht ein, die gespeicherten personenbezogenen Informationen des Benutzers, einschließlich deren Herkunft, den Empfängern oder Kategorien von Empfängern der Daten sowie den Zweck ihrer Speicherung nachzuprüfen und zu diese zu korrigieren. Darüber hinaus kann dem Benutzer das Recht zustehen, je nach Sachlage die Daten zu löschen oder zu deaktivieren. Sollte das Land des Wohnsitzes des Benutzers solche Rechte einräumen, so kann der Benutzer diese dadurch ausüben, dass er eine entsprechende schriftliche Anfrage einreicht. Um die Anfrage einzureichen, schreiben Sie bitte an „User Generated Content“, Digital Communication, CGB Marketing Communications, Daniel Swarovski Corporation AG, Alte Landstrasse 411, CH-8708 MÄNNEDORF, Schweiz und stellen Sie bitte sicher, dass Sie genaue Angaben bzgl. Ihrer Anfrage machen.

14. Verbraucherschutz

Nichts, das in diesen offiziellen Regeln enthalten ist, soll als Abbedingung oder Einschränkung der Rechte des Benutzers, die diesem in seiner Eigenschaft als Verbraucher zustehen, darstellen oder als eine solche gelten.

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